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Comprendre avant de signer.

Guides simples pour repérer les clauses à risque, comprendre les petites lignes et poser les bonnes questions avant d’accepter une offre.

analyses prêtes à consulter

Léon l'a fait pour vous

Pas envie d'analyser vous-même ? Léon a déjà décortiqué les services les plus utilisés. Lectures prêtes à consulter, clauses rangées par thème.

Données Publicité
Plutôt défavorable

Instagram

Contenus, image, publicités, données hors plateforme et risque de suspension de compte.

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Abonnement Résiliation
Plutôt défavorable

Basic-Fit

Engagement 12 mois, reconduction automatique, frais d’inscription, impayés et motifs de sortie.

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E-commerce Garanties
Solide pour vous

Amazon.fr

Garanties légales solides, droit de rétractation, vendeurs tiers et zones grises du compte client.

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guides pour petites entreprises

Nos guides dédiés aux contrats pros.

Checklist actionnable, modèle d'email à envoyer, glossaire et cas concret — pour TPE, freelances, agences et PME sans juriste.

Contrat SaaS Contrat fournisseur Devis prestataire CGV B2B Bail commercial NDA Sous-traitance Apporteur / agent
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Comprendre, clause par clause

Abonnements Résiliation
abonnement

Abonnement box, presse ou streaming : essai gratuit et reconduction

Essai gratuit, reconduction, paiement, préavis, hausse de prix et résiliation : vérifier un abonnement box, presse ou streaming.

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B2B / SaaS Abonnements
abonnement logiciel

Abonnement logiciel PME : engagement annuel, licences et reconduction

Licences, engagement annuel, renouvellement automatique, utilisateurs et options : les points à vérifier avant de signer un abonnement logiciel.

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Achats Garanties
électroménager

Achat électroménager : livraison, SAV et extension de garantie

Avant d’acheter électroménager ou high-tech : livraison, installation, reprise, SAV, garantie légale et extension de garantie.

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Auto Achats
auto

Bon de commande voiture : acompte, délai, financement

Achat voiture neuve ou occasion : bon de commande, acompte, délai de livraison, financement, reprise, options et conditions d’annulation.

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B2B / SaaS Prix
b2b

CGV entre professionnels : délais de paiement et pénalités

CGV B2B : prix, délais de paiement, pénalités, réserve de propriété, responsabilité et réclamation à vérifier avant signature.

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Logement Litiges
déménagement

Contrat de déménagement : volume, assurance, retard et casse

Devis de déménagement : volume, formule, assurance, déclaration de valeur, retard, casse, réserves et réclamation.

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B2B / SaaS Abonnements
it

Contrat de maintenance informatique : intervention, délais, reconduction

Intervention, support, astreinte, sécurité, matériel, sauvegardes, reconduction et sortie : les clauses à relire avant signature.

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B2B / SaaS E-commerce Données
marketplace

Contrat de marketplace : commissions, suspension et données

Commissions, paiement, suspension de compte, avis, données clients, exclusivité et sortie : les clauses à lire avant de vendre sur une marketplace.

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B2B / SaaS Données
saas

Contrat SaaS : les clauses à vérifier avant de s’abonner

Durée, prix, données, SLA, support, réversibilité et résiliation : les clauses à relire avant de signer un contrat SaaS.

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Données B2B / SaaS
réversibilité

Restitution des données en fin de contrat : la clause à exiger

Format d’export, délai, coût, suppression et preuve : la clause de restitution des données à exiger avant de signer un SaaS ou une prestation.

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Travaux Litiges
urgence

Dépannage urgent : devis, prix et recours après intervention

Serrurier, plombier, électricien : prix, devis, urgence, pièces, déplacement, accord et recours après dépannage à domicile.

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B2B / SaaS Données
agence

Devis agence web ou marketing : livrables, droits et accès

Site web, campagne, SEO, design : vérifier livrables, droits, accès, fichiers sources, maintenance et sortie avant de signer une agence.

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Abonnements Résiliation
salle de sport

Salle de sport : engagement, reconduction et motifs de résiliation

Abonnement salle de sport : durée, frais, reconduction, suspension, motifs de résiliation et préavis à vérifier avant signature.

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Résiliation Auto Logement
assurance

Assurance habitation ou auto : ce qu'il faut lire avant de résilier

Échéance, loi Hamon, loi Chatel, préavis, remboursement et continuité de couverture : les points à vérifier avant de résilier une assurance.

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Logement Contrats
bail

Bail de location : les clauses interdites à repérer avant signature

Avant de signer un bail d'habitation, vérifiez pénalités, prélèvement imposé, visites, travaux, animaux, dépôt de garantie et frais abusifs.

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Achats E-commerce
cgv

CGV d'un site e-commerce : les points à lire avant de payer

Livraison, retour, garantie, frais, abonnement caché et vendeur tiers : les clauses de CGV à vérifier avant un achat en ligne.

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Contrats Litiges
clauses abusives

Clause abusive dans un contrat : comment la repérer avant de signer ?

Repérer une clause abusive dans un contrat de consommation : déséquilibre, liste noire, liste grise, exemples et réflexes avant signature.

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Contrats Avant signature
prestation

Contrat de prestation de service : la checklist avant signature

Périmètre, livrables, délais, acompte, résiliation, reconduction et responsabilité : les points à vérifier avant de signer une prestation.

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Travaux Avant signature
devis

Devis d'artisan : 9 points à vérifier avant de signer

Avant de signer un devis d'artisan, vérifiez prix TTC, prestations, délais, acompte, assurances, exclusions, garanties et avenants.

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Achats Litiges
14 jours

Droit de rétractation : quand pouvez-vous vraiment changer d'avis ?

Délai de rétractation, exceptions, remboursement, frais de retour et renonciation : les clauses à lire avant un achat en ligne.

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Résiliation Abonnements
frais

Frais de résiliation téléphone ou internet : les lignes à vérifier

Engagement, frais fixes, équipement, motif légitime et matériel à rendre : comprendre les frais de résiliation téléphone, internet ou TV.

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Achats Garanties
garantie

Garantie légale de conformité : ce que le vendeur doit vraiment couvrir

Produit défectueux, service numérique, réparation, remplacement et garantie commerciale : comprendre la garantie légale de conformité.

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Litiges Achats
litige

Mise en demeure : comment structurer un litige de consommation

Service non rendu, remboursement bloqué, garantie refusée : préparer une mise en demeure claire avec preuves, dates, demande et délai.

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Contrats Avant signature
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Que vérifier avant de signer un contrat ?

Checklist claire avant signature : prix, durée, résiliation, reconduction, frais cachés, responsabilités, données et clauses à négocier.

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Résiliation Abonnements
3 clics

Résiliation en 3 clics : ce que votre abonnement doit permettre

Abonnement souscrit en ligne, bouton de résiliation, preuve, préavis et frais : comprendre la résiliation en 3 clics.

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Abonnements Résiliation
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Tacite reconduction : le préavis à ne pas rater

Date anniversaire, préavis, résiliation et renouvellement automatique : comment éviter de repartir pour un an sans l'avoir voulu.

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Un document à vérifier maintenant ?

Clauseur vous aide à repérer les points de vigilance avant de signer : durée, frais, reconduction, résiliation, données et protections manquantes.

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